CarrièresDomaines de Compétences:
Domaines de Compétences:
Carrières
Types d'exploitation
Carrières
- Roches massives
- Gravières – Sablières
- Pierres de taille
- Carbonate de calcium
- Gypse
- D’argiles
Types d'exploitation
Mines
- Anciennes mines
- Terrils miniers
Types d'exploitation
Activités associées
- Installations de traitement de matériaux de carrière
- Installations de recyclage d’inertes
- Dépôts d’explosifs
- Ateliers de sciage
Carrières
Prises en charge
- Recherche de gisement et de foncier
- Pré-consultation, concertation préalable
- Dossier de Demande d’Autorisation Environnementale d’Exploiter
- Déclaration et enregistrement 2515, 2517
- Demande de changement d’exploitant
- Demande de modification d’exploitation
- Demande d’autorisation de défrichement
- Suivi de procédure
- Déclaration de début d’activité
- Déclaration de fin de travaux
- Audit environnemental – Bilan annuel
- Suivis bruit et paysager
- Conseils
- Renouvellement de garanties financières
- Commission de suivi
- Phasage, cubatures, estimation du gisement
- Réaménagement, paysage
- Orthophotographies
- Topographie
- Raisons impératives d’intérêt public majeur et d’absence d’alternatives pour dossier CNPN
Energies RenouvelablesDomaines de Compétences:
Domaines de Compétences:
Energies Renouvelables
Types d'exploitation
- Parcs éoliens terrestres
- Ombrières photovoltaïques de parking
- Parcs photovoltaïques au sol
- Parcs agrivoltaïques
- Parc photovoltaïque sur toiture
- Parcs photovoltaïques sur structures flottantes
- Parc photovoltaïque au sein d’un établissement ICPE
Energies Renouvelables
Prises en charge
- Etude de faisabilité – prédiagnostic
- Concertation avec les services de l’Etat et les organismes référents
- Mise en conformité des documents d’urbanisme
- Etude d’impact
- Demande d’autorisation environnementale
- Dossier de déclaration au titre de la loi Eau
- Demande de changement d’exploitant
- Demande de modification
- Suivi d’instruction administrative
- Conseils
- Demande d’autorisation de défrichement
- Etude paysagère et photomontages (PV)
- Etude de danger (éolien)
- Orthophotographies
- Topographie
- Raisons impératives d’intérêt public majeur et d’absence d’alternatives pour dossier CNPN
Domaines de Compétences:
Déchets
DéchetsTypes d'exploitation
- Installations de stockage de déchets ultimes
- Installations de stockage de déchets inertes
- Installations de broyage de déchets
- Réhabilitation d’anciennes décharges
- Centres de tri – Plateformes de tri
- Unités de traitement mécano-biologiques – compost
- Unités de méthanisation
- Quais de transfert
- Déchetteries
Déchets
Prises en charge
- Recherche foncière
- Recherche de sites
- Etude de faisabilité
- Etude d’impact
- Dossier d’autorisation environnementale
- Déclaration et enregistrement
- Audit environnemental et réglementaire
- Bilan annuel
- Phasage d’exploitation
- Calcul de cubature
- Garanties financières
- Mesures de suivi des productions sonores
- Orthophotographies
- Topographie
- Raisons impératives d’intérêt public majeur et d’absence d’alternatives pour dossier CNPN
ICPE BTPDomaines de Compétences:
Domaines de Compétences:
ICPE BTP
Types d'exploitation
- Usines de préfabrication
- Usines de recyclage (K3 – K3+)
- Déchetteries professionnelles
- Centrales à béton
- Centrales d’enrobé
- Centrales de traitement de boues bentonitiques
- Centrales à mortier
- Centrales à grave-ciment
ICPE BTP
Prises en charge
- Dossier de Demande d’Autorisation Environnementale d’Exploiter
- Déclaration – Enregistrement
- Demande de changement d’exploitant
- Demande de modification
- Demande d’autorisation de défrichement
- Suivi d’instruction administrative
- Déclaration de début d’activité
- Déclaration de cessation d’activité
- Audit environnemental
- Inventaire des nuisances
- Inventaire des moyens de protection
- Suivi bruit
- Orthophotographies
- Topographie
- Etude de faisabilité
- Recherche de sites d’implantation
- Maitrise foncière
EauDomaines de Compétences:
Domaines de Compétences:
Eau
Types d'exploitation
- Ouvrages écrêteurs de crues
- Hydraulique pluviale
- Plans d’eau
- Endiguements de cours d’eau
EAU
Prises en charge
- Dossier de demande d’autorisation environnementale
- Dossier Autorisation et Déclaration ‘loi sur l’eau’
- Suivi d’instruction administrative
- Réhabilitation de carrière en ouvrage écrêteur de crue
- Dimensionnement de bassins écrêteurs de crue
- Dimensionnement d’ouvrages hydrauliques pluviaux
- Affouillement de sol
- Déclaration d’intérêt général (DIG)
- Déclaration d’utilité publique (DUP)
- Aménagement de plans d’eau écologique, de loisirs, de pêche…
- Demande d’autorisation de défrichement
- Orthophotographies
- Topographie
- Raisons impératives d’intérêt public majeur et d’absence d’alternatives pour dossier CNPN
- Etude paysagère
- Etude de faisabilité
- Maitrise foncière
AménagementsDomaines de Compétences:
Domaines de Compétences:
Aménagements
Types d'exploitation
- Infrastructures routières
- Infrastructures ferroviaires
- Serres agricoles
- Sites touristiques
- Bac de trempage de bois
- ZAC – constructions de lotissements
- Ateliers d’entretien de véhicules
- Sites de production d’additifs carburant
Aménagements
Prises en charge
- Recherche foncière
- Recherche de sites
- Etude de faisabilité
- Etude d’impact
- Etude de dangers
- Demande d’autorisation de défrichement
- Audit environnemental et réglementaire
- Modification d’activité
- Cessation d’activité
- Dossier d’autorisation environnementale
- Déclaration et enregistrement
- Orthophotographies
- Topographie
- Raisons impératives d’intérêt public majeur et d’absence d’alternatives pour dossier CNPN