Zone d’Emprunt Alluvionnaire – Demande d’Autorisation d’Exploiter – Dossiers ICPE – Loi Eau – Vergèze (30)
ATDx a été mandaté pour la gestion des dossiers ICPE et Loi Eau concernant l’exploitation d’une zone d’emprunt alluvionnaire à Vergèze, dans le département du Gard (30). Ce projet vise à exploiter les ressources tout en assurant la protection et la réhabilitation environnementale du site.
Compétences Mobilisées :
- Étude d’impact
- Étude de dangers
- Notice hygiène et sécurité
- Résumé non technique
- Déclaration de début d’exploitation
- Modification des conditions d’exploitation
- Cessation d’activité
