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Prestations de service

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Audits

Prestations de Service :

Audits

Audits documentaires

  • Audit préalable à acquisition ou vente
  • Pour les travaux d’exploitation
  • Audit documentaire R.G.I.E.
  • Audit environnemental
  • Évaluation économique des gisements (contrôle de gestion, validation des provisions de remise en état, vérification du calcul des garanties financières)
  • Audit réglementaire (arrêté d’autorisation – arrêtés ministériels)
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Audits Techniques

  • Esquisse de projet
  • Estimation des cubatures de réserves autorisées, possibles, probables
  • Coût prévisionnel du site à la tonne

Domaines concernés:

Urbanisme – Géologie – Hydrogéologie – Paysage – Foncier – Gisement – Archéologie – Patrimoine – Potections et inventaires environnementaux – Réseaux – Service de l’état – Politique
Communication

Prestation de services

Communication

Nous sommes à vos côtés pour promouvoir votre activité et vous assister auprès des élus ou du grand public, dans des cadres réglementaires ou dans de simples démarches de communication.

Services proposés :

  • Panneaux réglementaires d’information
  • Réunions de concertation
  • Réunions publiques
  • Organisation, mise en place de commission locale d’information et de suivi (CLIS)
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Moyens de communication:

  • Photomontages
  • Infographie
  • Vidéo projection
  • Acquisition par drone
  • Vidéos promotionnelles
Modélisation

Dossiers et Procédures Réglementaires

 Dossiers et Procédures Réglementaires

Dossiers Techniques et Administratifs :

  • Dossiers d’autorisation environnementale (ICPE et/ou IOTA)
  • Dossiers de Permis de construire
  • Dossiers de réhabilitation de carrières, de décharges, de friches industrielles
  • Dossiers de demande de défrichement
  • Inventaires techniques
  • Étude d’impact – Étude de dangers
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Procédures Administratives et Contentieux:

  • Procédure de biens vacants, sans maître
  • Procédure de déclassement – aliénation des parcelles communales
  • Procédure de modification, révision des documents d’urbanisme
  • Procédure de demande d’autorisation de défrichement
  • Procédure loi EAU, ICPE, projet…
  • Procédure de déplacement DFCI, d’aménagement de zone d’interface
  • Avis de l’Autorité Environnementale
Études

Études et Inventaires

Études et Inventaires

Prospection Générale:

  • Recherche d’emprunt pour grands travaux
  • Recherche de sites spécifiques
  • Enquête parcellaire
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Reconnaissance Géologique:

  • Campagne de sondage géophysique
  • Définition/Encadrement programme de reconnaissance géologie, hydrogéologie, géotechnique
  • Lever topographique – photogrammétrie
  • Caractérisation des gisements
  • Procédure loi EAU, ICPE, projet…
  • Procédure de déplacement DFCI, d’aménagement de zone d’interface
  • Avis de l’Autorité Environnementale

Analyse Synthétique:

Ciblage – Pré-diagnostic – Préfaisabilité – Étude d’alea – Monographie – Synthèse régionale
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Prestations - Foncier

Foncier

Nos Prestations de services

  • Inventaire foncier
  • Enquête parcellaire sur cadastre, PLU, situation
  • Négociation, renégociation foncière pour acquisition, location, bail, servitude, occupation, vente…
  • Négociation de terrains pour ICPE ou aménagement
  • Rédaction de sous-seing privé
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Nos Prestations de services

  • Rédaction de sous-seing privé
  • Recherche d’acquéreur
  • Document d’arpentage – découpage
  • Déclassement
  • Aliénation de chemins et parcelles communales
  • Procédure de bien sans maître vacant
  • Avis de l’Autorité Environnementale